Régulation des crypto monnaies
Crypto monnaies 2024
La demande de monnaies numériques dans le monde a continué d’augmenter depuis leur introduction en 2008.
Cependant, avec plus de 1500 types de crypto-monnaies, plafonnées à des billions de dollars échangés dans le monde, et avec l’expansion du système de grand livre blockchain sous-jacent, il y a un sensibiliser davantage les régulateurs et les gouvernements du monde entier à la nécessité de réglementer le marché de la crypto-monnaie.
Fait intéressant, les régulateurs du monde entier sont divisés sur la manière de contrôler cette industrie.
Étant donné que ces monnaies numériques ne bénéficient du soutien d’aucun gouvernement central, chaque pays a été contraint de concevoir ses propres codes et cadres juridiques pour l’industrie.
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La crypto-monnaie dans différentes juridictions
Aujourd’hui, les pays ont des points de vue différents sur le statut juridique et la réglementation des crypto-monnaies. Il y a ceux qui reconnaissent la sécurité qu’elle offre aux parties à la transaction, et ils la soutiennent, tandis que d’autres les ont carrément interdites.
Cette position partagée est attendue car la plupart des gouvernements ne sont pas tout à fait sûrs de ce à quoi ils ont affaire. La situation n’est pas aidée par les ICO maniaques (offre initiale de pièces) qui ont donné lieu à des escroqueries et ont valu aux cryptos une mauvaise réputation.
Par conséquent, les régulateurs gouvernementaux ont généralement du mal à définir ce nouveau mode d’échange décentralisé.
L’un des aspects les plus intrigants de ces monnaies numériques à croissance rapide est la fluidité des termes utilisés pour décrire ses différents produits.
Bien que les différentes formes de monnaie numérique soient similaires en ce sens qu’elles reposent sur un système de registre des transactions décentralisé et crypté appelé blockchain, la terminologie utilisée pour les décrire est très différente d’une juridiction à l’autre.
Fait intéressant, le nom qu’un régulateur choisit d’utiliser offre souvent un aperçu de son approche pour contrôler le trading de ces cryptos. Certains termes couramment utilisés sont:
- Monnaie numérique (Australie, Argentine et Thaïlande)
- Produit virtuel (Canada, Chine et Taiwan)
- Jeton de paiement virtuel (Suisse)
- Cyber monnaie (Italie et Liban)
- Crypto-token (Allemagne)
- Monnaie électronique (Colombie, Liban, France)
- Actif virtuel (Honduras, Mexique)
Comment les crypto-monnaies sont elles réglementées?
La croissance rapide du commerce de crypto-monnaie a suscité une réponse mitigée de la part des régulateurs mondiaux et des gouvernements de différentes manières. Chaque autorité a examiné divers aspects du crypto-monde et a mis au point des modalités de régulation.
Il existe également des pays et des juridictions sans directives claires sur la réglementation des plateforme trading de crypto monnaie où les investisseurs opèrent dans une zone grise de la loi.
Passons en revue certains de ces règlements:
Trading et minage de crypto monnaies
Cette réglementation est liée à la manière dont les monnaies numériques sont échangées. Il y a un débat qui fait rage dans de nombreux pays sur la manière dont les crypto-monnaies devraient être classées.
Devraient-ils être classés comme des titres ou des marchandises? La manière dont les crypto-monnaies sont classées dans un pays particulier déterminera leur statut réglementaire.
Les opérations d’extraction de crypto-monnaies constituent un autre domaine d’intérêt des régulateurs. Le terme fait référence au processus de validation des transactions sur le grand livre de la blockchain et est la méthode par laquelle de nouvelles pièces arrivent sur le marché.
Ce processus implique des systèmes informatiques puissants et spécialement conçus qui consomment de grandes quantités d’électricité, une situation qui a préoccupé de nombreux gouvernements, notamment la Chine, qui a carrément interdit les crypto-monnaies.
En Autriche, par exemple, les crypto-monnaies ne sont pas considérées comme ayant cours légal, elles sont classées comme des matières premières et sont donc considérées comme un actif commercial aux fins de l’impôt sur le revenu.
ICO et crown founding
Les offres initiales de pièces de monnaie (ICO) permettent aux entreprises de lever des fonds en émettant un nouveau jeton cybernétique en échange d’une crypto-monnaie, comme Ether ou Bitcoin. Ce processus est controversé car il a été le terreau de nombreuses escroqueries où les gens créent de fausses entreprises et s’enfuient avec l’argent des investisseurs.
Dans de nombreux pays, les ICO sont menées dans une zone grise, mais un nombre croissant a décidé de les réglementer. Les ICO sont désormais réglementées en Russie et le Japon prévoit d’introduire ses propres règles pour lutter contre le blanchiment d’argent tout en limitant les transactions déloyales.
Dérivés
Alors que les crypto-monnaies gagnent du terrain, de nombreux traders professionnels et expérimentés explorent des moyens d’entrer dans l’espace.
Cependant, ils sont souvent découragés par la perception des échanges de crypto-monnaie comme étant risqués, non réglementés et susceptibles d’être piratés.
Pour cette raison, il y a une pression pour introduire des dérivés financiers réglementés de crypto-monnaies sur le marché.
Par exemple, le CBOE (Chicago Board Options Exchange) et le CME (Chicago Mercantile Exchange) proposent des contrats à terme cryptographiques aux États-Unis.Il existe également des contrats à effet de levier pour la différence (CFD) qui offrent une avenue dans cette arène lucrative.
Imposition
L’une des nombreuses questions qui se posent lorsque l’on autorise les investissements et l’utilisation des crypto-monnaies est la question de la fiscalité.
À cet égard, le défi semble être de savoir comment catégoriser les crypto-monnaies et les activités spécifiques les impliquant, à des fins fiscales.
Cela importe principalement, que les gains tirés de l’extraction ou de la vente de crypto-monnaies soient classés comme des revenus ou des gains en capital, déterminent invariablement la tranche d’imposition applicable.
Les pays étudiés ont classé les crypto-monnaies différemment à des fins fiscales, comme l’illustrent les exemples suivants:
- Taxé comme un actif (Israël, Bulgarie)
- Taxé comme monnaie étrangère (Suisse)
- Soumis à l’impôt sur le revenu (Royaume-Uni, Espagne, Danemark et Argentine)
- Soumis à l’impôt sur les sociétés (Royaume-Uni)
- Les particuliers paient l’impôt sur les plus-values (États-Unis et Royaume-Uni)
En conclusion
Une chose est sûre, les crypto-monnaies sont là pour rester. Cependant, le succès de l’industrie et ses transactions largement pseudonymes inquiètent de nombreux régulateurs et, par conséquent, les monnaies numériques sont restreintes ou interdites dans certains pays.
Cependant, les personnes vivant dans ces pays peuvent toujours être en mesure de profiter légalement du trading de crypto-monnaie en achetant et en vendant des produits dérivés, tels que les CFD Trading. Avatrade est un Broker Forex et crypto monnaies régulé à travers les 5 continents.
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